Archives historiques de l'INPI

L’Institut national de la propriété industrielle (INPI) conserve plusieurs millions de documents depuis 1791 - brevets d’invention, marques, dessins et modèles -, sous forme de documents graphiques, photographiques ou encore sous forme d'échantillons. Pour la première fois, l’Institut donne accès gratuitement à l’intégralité des brevets et des marques patrimoniales françaises.

L’INPI donne accès à deux fonds du 19e siècle :

  • le fonds brevets d’invention : 410 000 brevets déposés entre 1791 à 1901
  • le fonds marques de fabrique et de commerce : 460 000 marques déposées entre 1857 à 1920 

Au total ce sont près de 900 000 originaux numérisés mis à disposition du public.

Transports, photographie, musique, télécommunications, arts ménagers, loisirs, luxe, mode, alimentation... plongez dans les archives patrimoniales de l’INPI à travers une multitude de thématiques.

En ligne depuis 2024. 
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